MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITEUR DU SITE En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.studio-delion.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et Éditeur : Quentin Delion
Nom commercial : Studio Delion
Statut juridique : Micro-entreprise (Artisan)
Siège social : 283 rue de Bassilour, 64210 Bidart
Téléphone : +33 0681659750
Email : info@studio-delion.com
SIRET : 751 511 148
Code APE : 3230ZImmatriculation : Immatriculé au Répertoire des Métiers de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat (CMA) des Pyrénées-Atlantiques.
Directeur de la publication : Quentin Delion
2. HÉBERGEMENT
Le site www.studio-delion.com est hébergé par : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Téléphone : +1 415-639-9034
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON
Quentin Delion (Studio Delion) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, graphismes, logo, icônes).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quentin Delion. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Exception pour les professionnels de l'aménagement : Le téléchargement, l'utilisation et l'intégration des modèles 3D mis à disposition par Studio Delion (via la bibliothèque publique SketchUp) sont strictement autorisés dans le cadre exclusif de la réalisation de rendus virtuels d'architecture d'intérieur. En revanche, la reproduction physique, la fabrication ou la commercialisation du mobilier issu de ces modèles 3D reste formellement interdite.
4. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
Les informations recueillies via le formulaire de contact du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Quentin Delion. Elles ont pour finalité exclusive le traitement de votre demande (établissement de devis, échanges commerciaux, suivi de projet) et ne sont en aucun cas cédées, vendues ou louées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », ces données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données ou d'une limitation du traitement. Pour exercer ce droit, vous pouvez formuler votre demande par email à : info@studio-delion.com.
Sous réserve d'un manquement aux dispositions ci-dessus, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
5. CRÉDITS
Design, Logo & identité graphique : Quentin Delion Crédits photos : Quentin Delion, Mamie Boude, oihan.b_studio